Actualités parlementaires

 

 

 

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Actualités du Groupe Socialiste du Sénat

 

 

Questions écrites posées au Gouvernement :

 

Affaires Sociales, Travail et Solidarité

Agriculture

Anciens Combattants

Culture et Communication

Défense

Economie, Finances et Industrie

Education Nationale, Enseignement Supérieur, Recherche

Equipement, Transports, Logement, Tourisme et Mer

Fonction Publique, Réforme de l’Etat, Aménagement du Territoire

Intérieur

Justice

Petites et Moyennes Entreprises

Santé, Famille et personnes handicapées

 

 

Actualités de la Commission des Affaires Culturelles du Sénat

 

 

Propositions de loi

 

Travaux législatifs

 

 

Informations diverses :

 

Avenir des contrats de pays

 

Taxe professionnelle

 

Crise viticole

 

Nouveau code 2006 des marchés publics

 

Les nouveaux avantages fiscaux en zone de revitalisation rurale

 

Inondations du Gard 2002

 

Echos d’actualité

 

Stages en entreprise

 

Revue de presse

 

Le Médiateur de la République nous écrit

 

 

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